Plus-value
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Placements
Les placements à long terme: le compte-titre Dans un compte-titres, les plus-values réalisées en 2010 sont soumises aux prélèvements sociaux au taux de 12,3% et, si les cessions excédent 25 830 euros, à l’impôt au...Lire la suite »
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Impots
La chasse aux niches fiscales : état des lieux
Le rapport de l’Inspection Générale des Finances, publié ce mardi, n’aura que ravivé une polémique déjà houleuse sur la question des niches fiscales. Une cinquantaine d’avantages fiscaux sont...Lire la suite » -
Immobilier
La fin l’abattement pour durée de détention pour les plus-values immobilières ?
Dans l’interview accordée aux Echos hier, la ministre de l’Economie a annoncé, en plus de la suppression du crédit d'impôt sur les intérêts des emprunts immobiliers, la possibilité...Lire la suite » -
Impots
Un alourdissement de la fiscalité à prévoir sur les revenus du capital
Le projet de loi de Finances pour 2011 prévoit un réhaussement de la fiscalité sur les plus-values immobilières et mobilières ainsi que sur les produits d’épargne (Assurance-vie, Livrets…)....Lire la suite » -
Impots
Impots : le sort des gains et pertes en cas de fermeture de votre PEA 1. Avant deux ans (par rapport à la date d'anniversaire du premier versement) :
Ce retrait entre dans votre seuil de cessions (total des titres et Sicav vendus...Lire la suite »
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Impots
Déclaration d'impots : plus-value ou perte sur warrants et certificats turbo Les opérations réalisées sur les warrants (bons d’options) et les certificats turbo n’entrent pas dans le seuil de 25 730 euros. Les profits de 2009, après compensation des...Lire la suite »
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Impots
Déclaration d'impots : calculer la plus-value ou la perte en bourse Le gain ou la perte résulte de l’écart entre le cours de vente des titres, diminué des frais de courtage facturés, et le cours d’achat, augmenté des frais...Lire la suite »
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Impots
Déclaration d'impots : les plus-values boursières exonérées Vos profits, dans certains cas, ne supportent ni l’impôt sur le revenu ni les prélèvements sociaux :
les gains réalisés, quel qu’en soit le montant, si l’ensemble de...Lire la suite »
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Impots
Déclaration d'impots : exonération spéciale pour les plus-values boursières Dans certaines circonstances exceptionnelles d’ordre personnel ou professionnel, vous pouvez calculer le seuil d’imposition de 25 730 euros sur la base de la moyenne des ventes de l’année...Lire la suite »
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Impots
Déclaration d'impots : vos plus-values boursières Vous devez présenter une déclaration si, dans l’année et pour l’ensemble de votre portefeuille, le montant de vos ventes a dépassé 25 730 euros (25 830 euros en...Lire la suite »
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Impots
Les prélèvements en 2010 sur vos profits financiers Voici les taux des prélèvements libératoires pour les gains de 2010 (applicables sur option de votre part auprès de votre banque ou assureur). S’y ajoutent les 12,1% de...Lire la suite »
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Impots
Cession de parts d'une société soumise à l'IS Un dirigeant cédant son entreprise, soumise à l’impôt sur les sociétés, bénéficie, depuis le 1er? janvier 2006, d’un abattement d’un tiers par année de détention des titres au-delà...Lire la suite »
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Impots
Cession de parts d'une société soumise à l'IR Rappelons tout d’abord que, par souci de cohérence, nombreuses sont les dispositions d’exonération qui s’appliquent aussi bien aux cessions d’entreprise individuelle qu’aux cessions de parts sociales de sociétés...Lire la suite »
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Impots
Cession d'une entreprise individuelle : exonération des droits de mutation à titre gratuit L’entreprise individuelle profite d’un régime de faveur concernant les droits de mutation à titre gratuit. En effet, les transmissions d’entreprise par décès ou par donation bénéficient sous certaines...Lire la suite »
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Impots
Cession d'une entreprise individuelle : exonération des plus-values professionnelles La loi de finances rectificative pour 2005, entrée en vigueur le 1erjanvier 2006, a profondément modifié le régime des plus-values des petites entreprises. Ainsi les plus-values bénéficient sous...Lire la suite »
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Impots
Optimisation fiscale de la cession d'entreprise Lorsque la cession entraîne la constatation d’une plus-value et que cette plus-value est taxable, il existe plusieurs moyens d’optimiser la transaction en matière de fiscalité. Voici quelques orientations...Lire la suite »
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Impots
Calcul ISF et plafonnement : les revenus à retenir Il s’agit :
des revenus nets de frais professionnels de 2009, après déduction des seuls déficits catégoriels dont l’imputation est autorisée pour l’impôt sur le revenu;
des plus-values...Lire la suite »
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Assurance Vie
Quels arbitrages pour votre contrat d'assurance vie ? Il est possible d’investir en Bourse par le biais d’un contrat d’assurance vie multisupports et de gérer les fluctuations des marchés. Les contrats d’assurance-vie intègrent de plus en...Lire la suite »
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Famille
Succession et stock-options Que deviennent les stock-options dans le cadre d'une succession :
Le devenir des stock-options
Si le défunt avait été gratifié de stock-options, ses droits sont transmis à ses...Lire la suite »
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Retraite
PEA et épargne retraite Le PEA est une enveloppe fiscale disponible dans le secteur bancaire ou celui de l’assurance-vie. L’épargne est investie en actions cotées ou non cotées, ou en parts de...Lire la suite »
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